Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIPLANS
TECHNIPLANS - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94519152
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque TECHNIPLANS

Déposée le 4 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPLANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNIPLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPLANS domicilié(e) 21, Place François II, 44200 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 874 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. TECHNIPLANS - France.

La marque TECHNIPLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIPLANS est expirée depuis le 4 mai 2004.


TECHNIPLANS - S.A.R.L. - 21, Place François II, 44200 NANTES - France - SIREN 382874576


S.A.R.L. TECHNIPLANS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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