Déposée le 9 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FILATEC SPYRMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPECHE domicilié(e) Z.A. du Sartel, 113 bis rue du Sartel, 59150 WATTRELOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 087 955 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIPECHE - France.
La marque FILATEC SPYRMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIPECHE SARL - Z.A. du Sartel, 113 bis rue du Sartel, 59150 WATTRELOS - France - SIREN 333087955
TECHNIPECHE - France
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination n°341271 - Publication au BOPI 2002-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Attirail de pêche, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; articles orthopédiques et matériel de suture Cordes, ficelles, filets bâches, voiles. Fils à usage textile.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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