Déposée le 9 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EAUX VIVES ET SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPECHE domicilié(e) 113 bis rue du Sartel Z.A. du SARTEL, 59150 WATTRELOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 087 955 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIPECHE S.A.R.L. - France.
La marque EAUX VIVES ET SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIPECHE S.A.R.L. - 113 bis rue du Sartel Z.A. du SARTEL, 59150 WATTRELOS - France - SIREN 333087955
TECHNIPECHE S.A.R.L. - France
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination n°341271 - Publication au BOPI 2002-02-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Appareils, instruments nautiques et combinaisons de plongée.Véhicules de locomotion par eau: appareils, machines et dispositifs pour déplacement dans l'eau tels avirons, bateaux, gouvernails, hydroglisseurs, rames de bateaux, pagaies, véhicules nautiques, yachts.Voiles (Gréement). Articles de sport et sports nautiques à savoir tremplins, planches pour le rafting ou le surfing, skis nautiques, skis pour le surfing, planches à voiles, attirail de pêche
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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