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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPECHE capital 50.000F
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TOP MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP MER
TECHNIPECHE SARL capital 50.000F

Numéro de dépôt :
92406275
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque TOP MER

Déposée le 17 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPECHE capital 50.000F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPECHE capital 50.000F domicilié(e) 135 Av R.Salengro, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 087 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIPECHE - France.

La marque TOP MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MER est expirée depuis le 17 février 2002.

TECHNIPECHE capital 50.000F a également déposé les autres marques suivantes : TECHNI MER , PROGRESS METAL PONT


TECHNIPECHE SARL capital 50.000F - 135 Av R.Salengro, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 333087955


TECHNIPECHE - France


Inscription le 8 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164950 - Publication au BOPI 1993-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Attirail pour la pêche en mer