Déposée le 26 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) TECHNIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-OSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIP domicilié(e) 170 Place Henri Régnault, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 589 803 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque e-OSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIP (Société Anonyme) - 170 Place Henri Régnault, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 589803261
CABINET WEINSTEIN - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-48
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs, logiciels.
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