Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFREMINES
TECHNIP MINES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3938027
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
SOFREMINES de TECHNIP MINES

Présentation de la marque SOFREMINES

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIP MINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFREMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIP MINES domicilié(e) 40 rue Jean Jaurès, Les Mercuriales - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 529 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SOFREMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFREMINES est expirée depuis le 31 juillet 2022.


TECHNIP MINES, Société par actions simplifiée - 40 rue Jean Jaurès, Les Mercuriales - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 308529890


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Construction.

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