Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SFT SWIRL FLOW TUBE
TECHNIP FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3934486
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque SFT SWIRL FLOW TUBE
Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SFT SWIRL FLOW TUBE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIP FRANCE domicilié(e) Faubourg de l'Arche, 6/8 Allée de l'Arche, ZAC Danton - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 637 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIP FRANCE, Société par actions simplifiée - Faubourg de l'Arche, 6/8 Allée de l'Arche, ZAC Danton - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 391637865
Cabinet Weinstein - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644058 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Machines de raffinage du pétrole ; tubes de chaudières ; soufflerie pour l'aspiration, la compression et le transport des gaz ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; brûleurs à acétylène ; générateurs d'acétylène ; appareils à air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations de filtrage d'air ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; armatures de fours ; bacs refroidisseurs pour fours ; becs à pétrole ; becs de gaz ; brûleurs ; appareils de chargement pour fours ; supports pour le chargement des fours ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffe ; colonnes à distiller ; condensateurs de gaz [autres que parties de machines] ; installations de conditionnement d'air ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; corps chauffants ; appareils pour la distillation ; échangeurs thermiques ; appareils pour l'épuration du gaz ; évaporateurs ; filtres [parties d'installations industrielles] ; fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences] ; garnitures façonnées de fourneaux ; grilles de fourneaux ; fours [à l'exception des fours pour expériences] ; appareils et machines frigorifiques ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; brûleurs à gaz ; générateurs de gaz ; générateurs de vapeur [autres que parties de machines] ; refroidisseurs de liquides [installations] ; brûleurs à pétrole ; tours de raffinage pour la distillation ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; récupérateurs de chaleur ; appareils et installations de refroidissement ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; tubes de chaudières de chauffage ; tuyaux flamboyants [industrie du pétrole] ; installations de production de vapeur ;
Services de raffinage ; services de production d'énergie ; services de traitement du pétrole ; transformation de produits pétroliers.
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