Déposée le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DYNSURV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIP FRANCE domicilié(e) Faubourg de l'Arche, 6/8 Allée de l'Arche, Zac Danton - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 637 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque DYNSURV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIP FRANCE, Société par actions simplifiée - Faubourg de l'Arche, 6/8 Allée de l'Arche, Zac Danton - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 391637865
Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Logiciels, logiciels de simulation dans le cadre de projets gaziers et de liquéfaction ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; brûleurs ; corps chauffants ; foyers ; appareils et installations de refroidissement, appareils et installations de séchage ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, thermoplongeurs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; aérothermes ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations de filtrage d'air ; becs à pétrole, brûleurs à pétrole ; appliques pour becs de gaz ; robinets de canalisation ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils de chargement pour fours ; chaudières à bouilleur ; tubes de chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; chaudières de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; appareils de chromatographie à usage industriel ; appareils de climatisation ; installations de conduites d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; installations de dessalement de l'eau de mer ; appareils de dessiccation ; appareils pour la distillation ; colonnes à distiller ; installations de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; stérilisateurs d'eau ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils et installations d'éclairage ; appareils pour l'épuration du gaz ; évaporateurs ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; bacs refroidisseurs pour fours ; fours à l'exception des fours de laboratoires, fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires ; fours solaires ; appareils et machines frigorifiques ; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz] ; becs de gaz, brûleurs à gaz ; chaudières à gaz ; lampes à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; incinérateurs ; brûleurs de laboratoire ; refroidisseurs de liquides [installations] ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; brûleurs oxhydriques ; projecteurs de plongée ; installations de polymérisation ; pompes à chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; tours de raffinage pour la distillation ; réacteurs nucléaires, piles atomiques ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; séchoirs [appareils] ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; souffleries [parties d'installations d'aération] ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; échangeurs thermiques ; tuyaux flamboyants [industrie du pétrole] ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; installations de production de vapeur ; accumulateurs de vapeur ;
Prospection pétrolière et gazière ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; travaux du génie pas pour la construction ; travaux de laboratoires ; ingénierie pour des activités consacrées aux domaines industriels, aux ensembles et unités industriels et infrastructures clefs en main, à la rénovation, la réhabilitation et la modernisation d'unités et de complexes industriels ; ingénierie appliquée au domaine de l'aménagement et des équipements tertiaires ; services d'ingénierie pétrolière ; travaux d'ingénierie continentaux et sous-marins ; études, recherches, développement et mises au point de nouveaux procédés et produits pour des tiers ; estimations de résistance technique d'équipements industriels ; recherche de nappes pétrolières, gazeuses et de gisements de minerais en général ; recherche scientifique et industrielle ; établissement de plans pour la construction ; conseil en matière d'économie d'énergie, mesurage [étalonnage] ; analyse de systèmes informatiques ; analyse d'eau ; architecture ; audits en matière d'énergie ; services de chimie ; recherches en chimie ; analyse chimique ; conception de systèmes informatiques ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; exploration sous-marine ; prospection géologique ; expertises géologiques ; recherches géologiques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; dessin industriel ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; ingénierie ; services de laboratoires scientifiques ; élaboration [conception] de logiciels ; mise à jour de logiciel ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; installation de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; essai de matériaux ; recherches en mécanique ; programmation pour ordinateurs ; prospection de pétrole ; recherches en physique ; étude de projets techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; contrôle de puits de pétrole ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en bactériologie ; recherches techniques ; recherches biologiques ; recherches scientifiques ; récupération de données informatiques ; hébergement de serveurs ; conseils en technologie de l'information.
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