Déposée le 30 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROSSFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIP FRANCE domicilié(e) Faubourg de l'Arche, 6/8, allée de l'Arche, ZAC Danton - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 637 865 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque CROSSFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIP FRANCE, Société par actions simplifiée - Faubourg de l'Arche, 6/8, allée de l'Arche, ZAC Danton - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 391637865
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216754 - Publication au BOPI 2002-03-07
Inscription le 8 avril 2002 - Changement d'adresse n°344177 - Publication au BOPI 2002-04-08
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Inscription le 16 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°578190 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16
Inscription le 16 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°578189 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499392 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-05-16
Errata sur les renouvellements - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); tuyaux et tubes flexibles comportant des parties en matières plastiques; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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