Déposée le 18 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNILUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROUSSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNILUM domicilié(e) DOMAINE DE LEZIGNO - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 920 255 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNILUM, Agnès JULLIAN domicilié(e) DOMAINE DE LEZIGNO - 34500 - BEZIERS - France.
La marque ROUSSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNILUM, SAS - DOMAINE DE LEZIGNO - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 712920255
TECHNILUM, Agnès JULLIAN - DOMAINE DE LEZIGNO - 34500 - BEZIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 14 février 2012 n°2491636 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-14
Mobilier urbain à savoir mobilier de signalisation ni lumineux, ni mécanique métallique Lampadaires d'éclairage, candélabres et mâts, totems, colonnes lumineuses Conception de mobilier urbain d'éclairage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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