Déposée le 23 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) technifeet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) technifeet domicilié(e) 3 place du Général Leclerc - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 122 456 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, technifeet domicilié(e) 3 place du Général Leclerc - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
technifeet, sarl - 3 place du Général Leclerc - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 423122456
technifeet - 3 place du Général Leclerc - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 16 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°543428 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16
Inscription le 15 mars 2011 - Renonciation partielle n°545226 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15
Inscription le 15 juin 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°551005 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-15
Inscription le 20 juin 2011 - Renonciation partielle n°551529 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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