Déposée le 1 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIDATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TD-WEB »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIDATA domicilié(e) 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN (dossier no 2347015) - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 237 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LAUGIER TECHNIDATA SAS domicilié(e) 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN,38330 – MONTBONNOT SAINT MARTIN (dossier no 2347015) - 38330 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIDATA SAS - 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN (dossier no 2347015) - 38330 - France - SIREN 391237013
Monsieur Alain LAUGIER TECHNIDATA SAS - 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN,38330 – MONTBONNOT SAINT MARTIN (dossier no 2347015) - 38330 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07
Inscription le 22 juillet 2003 - Changement d'adresse n°374350 - Publication au BOPI 2003-07-22
Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2007 n°2347015 - Publication au BOPI 2007-07-17
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; consultation en matière d'ordinateur ; concession de licence d'utilisation de logiciels ; location et prêt de logiciels informatiques ; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services de santé ; services vétérinaires et d'agriculture. Services juridiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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