Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TD SUPERVISION
TECHNIDATA, SAS

Numéro de dépôt :
4109241
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
TD SUPERVISION de TECHNIDATA

Présentation de la marque TD SUPERVISION

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TD SUPERVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIDATA domicilié(e) 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 237 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIDATA domicilié(e) 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France.

La marque TD SUPERVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD SUPERVISION est expirée depuis le 30 juillet 2024.

TECHNIDATA a également déposé les autres marques suivantes : TD-LAB , TDBLOOD BANK , Laboratory Desktop , TD BLOODBANK , TD GENET , TECHNIDATA , TD-Synergy , TD WORKSTATION EVOLUTION , TDNEXLABS , TDBlood Bank


TECHNIDATA, SAS - 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France - SIREN 391237013


TECHNIDATA - 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur ;

Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques.