Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIDATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TD PATIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIDATA domicilié(e) 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 237 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIDATA domicilié(e) 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France.
La marque TD PATIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109239.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIDATA, SAS - 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France - SIREN 391237013
TECHNIDATA - 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur ;
Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques.
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