Déposée le 19 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) TECHNIDATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TD-LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIDATA domicilié(e) 49, Chemin du vieux chêne ZIRST, BP 21, 38241 MEYLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 237 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LAUGIER TECHNIDATA SA - France.
La marque TD-LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIDATA SA - 49, Chemin du vieux chêne ZIRST, BP 21, 38241 MEYLAN CEDEX - France - SIREN 391237013
Monsieur Alain LAUGIER TECHNIDATA SA - France
Inscription le 22 juillet 2003 - Changement d'adresse n°374350 - Publication au BOPI 2003-07-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Appareils et Instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). nautiques, géodésiques, photographiques, clnématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvelage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépalement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés). programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du systeme d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, apparells pour le traitement de l'Information, supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, cartes magnétiques d'Identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unltés d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (Informatique). Appareils et Instruments chirurgicaux, médicaux, dentalres et vétérinaires, membres, yeux et dents artiflciels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et Instruments chirurgicaux. médicaux, dantaires et vétérinaires assistés par ordinateur. Papier et carton (brut, mi-ouvres ou pour le papetene ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, Imprimés, Joumaux, livres et manuels ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adheeire (matiores collantes) pour la papelerts ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des maubles) ; matériel d'Instruction ou d'enselgnement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'Imprimerie ; clichés ; programmes d'ordinateurs Imprimés. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et Industrielle ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tlers). consultation en matière d'ordinateur, concession de licence d'utilisation de logiciels, location et prêt de logiciels Intormatiques, services de santé.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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