Déposée le 2 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIDATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TD-Harmony » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIDATA domicilié(e) 387 avenue jean Kuntzmann - 38330 - MONTBONNOT SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 237 013 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme FALCO Véronique domicilié(e) 387 avenue Jean Kuntzmann - 38330 - MONTBONNOT SAINT AMRTIN - France.
La marque TD-Harmony a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIDATA, SAS - 387 avenue jean Kuntzmann - 38330 - MONTBONNOT SAINT MARTIN - France - SIREN 391237013
Mme FALCO Véronique - 387 avenue Jean Kuntzmann - 38330 - MONTBONNOT SAINT AMRTIN - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740594 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. ;
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; location et prêt de logiciels informatiques.
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