Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TD-Com
TECHNIDATA SA

Numéro de dépôt :
3209360
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
13/02/2013
TD-Com de TECHNIDATA

Présentation de la marque TD-Com

Déposée le 13 février 2003 par la Société Anonyme (SA) TECHNIDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « TD-Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIDATA domicilié(e) 387, avenue Jean-Kuntzmann,38330 Montbonnot Saint Martin - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 237 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LAUGIER TECHNIDATA SA domicilié(e) 387, avenue Jean-Kuntzmann,38330 Montbonnot Saint Martin - 38330 - France.

La marque TD-Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD-Com est expirée depuis le 13 février 2013.

TECHNIDATA a également déposé les autres marques suivantes : TD-LAB , TDBLOOD BANK , Laboratory Desktop , TD BLOODBANK , TD GENET , TECHNIDATA , TD-Synergy , TD WORKSTATION EVOLUTION , TDNEXLABS , TDBlood Bank


TECHNIDATA SA - 387, avenue Jean-Kuntzmann,38330 Montbonnot Saint Martin - 38330 - France - SIREN 391237013


Monsieur Alain LAUGIER TECHNIDATA SA - 387, avenue Jean-Kuntzmann,38330 Montbonnot Saint Martin - 38330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; concession de licence d'utilisation de logiciels ; location et prêt de logiciels informatiques ; services juridiques. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; servcies de santé ; services vétérinaires et d'agriculture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.