Déposée le 20 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) TECHNICOLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THOM'PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNICOLOR domicilié(e) 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT Emmanuelle, c/o TECHNICOLOR domicilié(e) 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France.
La marque THOM'PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNICOLOR, Société Anonyme - 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 333773174
Mme PETIT Emmanuelle, c/o TECHNICOLOR - 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764512 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et composants de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines à laver le linge ; lave-vaisselles ; machines à essorer le linge ; appareils sèche-linge ; repasseuses ; aspirateurs de poussière, sacs, tuyaux, filtres et brosses pour aspirateurs de poussière ; appareils de nettoyage à ultrasons ; broyeurs ; machines électriques à usage ménager à savoir les batteurs, fouets, robots de cuisine, centrifugeuses, mixeurs, émulseurs, presse-fruits, ouvre-boîtes, broyeurs, moulins à café, couteaux, éplucheuses, machines à trancher, hachoirs à viande, machine à râper les légumes, machine à couper le pain, moulins de cuisine, moulins à sel et poivre ; machines à coudre ; machines et appareils de nettoyage électriques à vapeur ou à haute pression ; motorisations pour portails et portes ; éoliennes ; générateurs de courant, générateurs d'électricité ; pompes pour installations de chauffage ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage du son ou des images ; appareils de télévision ; appareils de radio ; lecteurs et enregistreurs de DVD, disques optiques à haute densité et de disques compacts ; lecteurs et enregistreurs de fichiers MP3 et MP4 ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; appareils émetteurs et récepteurs de données numériques, décodeurs destinés à recevoir des contenus multimédia, notamment des vidéos, photos, sons ; transmetteurs pour la radio et la télévision, antennes ; transmetteurs pour la radio et la télévision, antennes ; lecteurs multimédia ; tablettes multimédia, appareils électroniques portables pour réception et lecture de textes, images et sons ; assistants numériques personnels ; plateformes logicielles pour la distribution numérique de contenus audio vidéo et de jeux vidéo ; écrans de projection et projecteurs ; rétroprojecteurs ; appareils photographiques ; caméras vidéo ; caméscopes ; livres électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts, DVD, disques optiques à haute densité ; appareils émetteurs récepteurs de faible portée (talkie walkies) ; appareils de stations météo ; cadres numériques pour photographie ; lunettes pour le cinéma en 3D (trois dimensions) ; appareils téléphoniques ; serveurs télématiques et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems ; routeurs de télécommunication ; appareils de positionnement et de navigation par satellite, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS) ; satellites ; paraboles ; antennes ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; écrans d'ordinateurs ; claviers ; souris d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; scanners pour ordinateurs, scanners à main, scanners portatifs ; tapis de souris ; connecteurs USB, clés USB ; boitiers CPL (adaptateurs courant porteur de lignes) pour ordinateur ; serveurs informatiques ; disques durs ; cartes mémoires ; appareils pour l'amplification, la modulation, la détection de sons ; câbles audio vidéo, câbles informatiques, câbles téléphoniques ; microphones ; haut-parleurs ; enceintes acoustiques ; mini enceintes portables ; casques d'écoute ; piles et batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; télécommandes ; accessoires pour appareils photos, à savoir câbles, batteries, chargeurs, flashs, pieds (tripods), lentilles, filtres, housses ; chargeurs, batteries et housses pour téléphones portables et ordinateurs ; kits mains libres ; supports muraux pour télévisions ; alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; interphone vidéo ; détecteurs à infra-rouge, caméras de surveillance, kit alarme résidentiels ; appareils et logiciels de vidéosurveillance ; systèmes (appareils) dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture automatique de portes et portails ; panneaux solaires, panneaux photovoltaïques, panneaux thermiques, cellules photovoltaïques, capteurs solaires ; onduleurs solaires ; accumulateurs de chaleur, collecteurs solaires à conversion thermique ; récupérateurs de chaleur ; batteries solaires, chargeurs de piles et batteries ; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle des chaudières thermostats ; détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, détecteurs de fuites d'eau ; fers à lisser électriques, fers à friser électriques ; balances de cuisine, pèse-personnes.
Appareils et installations d'éclairage ; lampes, lampes à diode électroluminescente (lampes à DEL) ; ampoules ; ampoules à diode électroluminescente (ampoules à DEL), tubes lumineux ; appareils de luminothérapie ; appareils et installations de chauffage, chauffages électriques, chauffe-eaux, ballons d'eau chaude, chaudières, pompes à chaleur ; bouillottes ; chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, chauffe-plats ; machines à café électrique ; yaourtières électriques ; gaufriers électriques ; friteuses électriques ; appareils et installations de cuisson et production de vapeur, à savoir les fours, fours à micro-ondes, tables de cuisson, rôtissoires, autocuiseurs, barbecues, grils, cuiseurs à riz, machines à pizza ; machines à croque-monsieur ; grille-pain ; appareils et machines de réfrigération, à savoir réfrigérateurs, congélateurs, machines et appareils à glaçons, caves à vins, refroidisseurs à eau ; appareils de séchage, sèche mains ; sèche-cheveux ; appareils de ventilation, hottes aspirantes de cuisine ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; hottes d'aération ; humidificateurs d'air ; appareils et installations pour radoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; machines et appareils à désodoriser et à purifier l'air ; diffuseurs d'odeur ; appareils de chauffage solaires ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; ballons thermiques solaires, ballons thermodynamiques, pompes à chaleur, chauffe-eaux solaires, échangeurs thermiques ; fours solaires, lampes solaires ; capteurs solaires à conversion thermiques ; incinérateurs ;
Télécommunications ; services téléphoniques ; service de communication VOIP ; fourniture de services téléphoniques pour les appels locaux ou longue distance ; radiotéléphonie mobile ; communications par téléphone ; transmission par satellite ; service d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de téléconférences ; service d'accès à des réseaux de télécommunications ; services de consultation et d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et de la transmission de données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; location de téléphone et d'appareils de télécommunication ; location de modems à des tiers ; diffusion de programmes de télévision ; radiodiffusion ; transmission numérique de films et autres contenus multimédia ; service de diffusion d'émissions télévisées et de films par le biais d'un service de vidéos à la demande.
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