Déposée le 27 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) TECHNICOLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JOY IS ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNICOLOR domicilié(e) 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT Emmanuelle, c/o Technicolor domicilié(e) 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France.
La marque JOY IS ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNICOLOR, Société Anonyme - 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333773174
Mme PETIT Emmanuelle, c/o Technicolor - 1 rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683331 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764512 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Machines à laver le linge ; lave-vaisselles ; machines à essorer le linge ; sèche-linge ; repasseuses ; aspirateurs de poussière, sacs, tuyaux, filtres et brosses pour aspirateurs de poussière ; appareils de nettoyage à ultrasons ; broyeurs ; machines électriques à usage ménager à savoir les batteurs, fouets, robots de cuisine, centrifugeuses, mixeurs, émulseurs, presse-fruits, ouvre-boîtes, broyeurs, moulins à café, couteaux, éplucheuses, machines à trancher, hachoirs à viande, machine à râper les légumes, machine à couper le pain, moulins de cuisine, moulins à sel et poivre ; machines à coudre ; machines et appareils de nettoyage électriques à vapeur ou à haute pression ; éoliennes ; générateurs de courant, générateurs d'électricité ; pompes pour installations de chauffage ;
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie ; rasoirs ; tondeuses à barbe et à cheveux ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; fer à cheveux non électriques ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fer à boucler ; fers à lisser ; appareils pour l'épilation ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; nécessaires de manucure électriques et non électriques ; nécessaires de pédicure électriques et non électriques ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; rasoirs électriques ; étuis pour rasoirs ; nécessaires de rasage ; appareils pour les soins de la peau, à savoir brosses nettoyantes pour le visage, aspirateurs de rides et de ridules, appareils à vapeur ionique (sauna facial) ; appareils pour percer les oreilles ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; hache-viande [outils] ; évidoirs ; casse-noix ; fers à repasser ; instruments pour le repassage des lames ;
Appareils émetteurs et récepteurs de données numériques, tapis de souris ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; piles et batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; accessoires pour appareils photos, câbles, batteries, chargeurs, flashs, pieds (tripods), lentilles, filtres, housses ; chargeurs, batteries et housses pour téléphones portables et ordinateurs ; kits mains libres ; supports muraux pour télévisions ; alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; détecteurs à infra-rouge, caméras de surveillance, kit alarme résidentiels ; détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, détecteurs de fuites d'eau ; systèmes (appareils) dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture automatique de portes et portails ; panneaux solaires, panneaux photovoltaïques, panneaux thermiques, cellules photovoltaïques, capteurs solaires ; onduleurs solaires ; batteries solaires, chargeurs de piles et batteries ; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle des chaudières ; thermostats ; balances de cuisine, pèse-personnes ; écoute bébé ; détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, détecteurs de fuites d'eau, détecteurs de gaz ; capteurs d'activité et de mouvements ;
Appareils de luminothérapie ; appareils de massage ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; analyseurs de composition corporelle (masse musculaire, calories), podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque ; appareils de mesure de température corporelle ; détecteurs de transpiration ; tensiomètres ; lecteurs de glycémie ; oxymètres de pouls ; électrocardiographes ; appareils de mesure du sommeil ; appareils médicaux pour exercices corporels ;
Appareils d'éclairage ; lampes, lampes à diode électroluminescente (lampes à DEL) ; ampoules ; ampoules à diode électroluminescente (ampoules à DEL), tubes lumineux ; appareils et installations de chauffage, chauffages électriques, chauffe-eaux, ballons d'eau chaude, chaudières, pompes à chaleur ; bouillottes ; chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, chauffe-plats ; machines à café électrique ; yaourtières électriques ; gaufriers électriques ; friteuses électriques ; appareils et installations de cuisson et production de vapeur, en particulier les cuisinières, fours, fours à micro-ondes, tables de cuisson, rôtissoires, autocuiseurs, barbecues, grils, cuiseurs à riz, machines à pizza ; machines à croque-monsieur ; grille-pain ; appareils et machines de réfrigération, en particulier les réfrigérateurs, congélateurs, machines et appareils à glaçons, caves à vins, refroidisseurs à eau ; appareils de séchage, sèche mains ; sèche-cheveux ; appareils de ventilation hottes aspirantes de cuisine ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; hottes d'aération ; humidificateurs d'air ; appareils et installations pour radoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; machines et appareils à désodoriser et à purifier l'air ; diffuseurs de parfums ; couvertures électriques ; hydropulseurs dentaires ; stérilisateurs dentaires ; appareils de chauffage solaires ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; ballons thermiques solaires, ballons thermodynamiques, pompes à chaleur, chauffe-eaux solaires, échangeurs thermiques ; fours solaires, lampes solaires ; capteurs solaires à conversion thermiques ; incinérateurs ; collecteurs solaires à conversion thermique.
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