Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TECHNICAL SIGNAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Sport Hervieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNICAL SIGNAL domicilié(e) ZI, Boulevard de l'Europe, BOURGUEBUS, 14540 BOURGUEBUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 602 810 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque Sport Hervieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758632.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Hervieu est expirée depuis le 10 novembre 2008.
TECHNICAL SIGNAL (Société Anonyme) - ZI, Boulevard de l'Europe, BOURGUEBUS, 14540 BOURGUEBUS - France - SIREN 417602810
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; cadenas ; clôtures métalliques ; grillage métallique ; palissades métalliques ; gradins, tribunes et abris métalliques. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures non métalliques ; palissades non métalliques ; gradins, tribunes et abris non métalliques. Jeux ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; paniers de basket-ball (articles de jeu) ; buts de football, de handball (articles de jeu) ; filets (articles de sport) ; balles et ballons de jeu ; tables pour tennis de table ; appareils de culture physique et de gymnastique ; engins pour exercices corporels. Travaux de peinture et de serrurerie, services de pose d'équipements sportifs ; installation, entretien et réparation d'équipements sportifs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Sport Hervieu"