Déposée le 22 janvier 1997 par la société TECHNICAL CHEMICAL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est la société TECHNICAL CHEMICAL COMPANY domicilié(e) 3327 Pipeline Road, PO Box 139, CLEBURNE, TX 76033 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque THERMOSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNICAL CHEMICAL COMPANY, Société tescane - 3327 Pipeline Road, PO Box 139, CLEBURNE, TX 76033 - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332819 - Publication au BOPI 2007-01-29
Inscription le 25 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448189 - Publication au BOPI 2007-01-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Inscription le 12 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463102 - Publication au BOPI 2007-10-12
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Inscription le 3 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634627 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-03
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629250 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tanantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions métalliques transportables, matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques, coffres-forts; minerais
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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