Marque enregistrée - Marque en non vigueur
I'OTA MOBILIER
Numéro de dépôt :
1680908
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2001
Présentation de la marque I'OTA MOBILIER
Déposée le 12 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIC THERMO PLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I'OTA MOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque I'OTA MOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I'OTA MOBILIER est expirée depuis le 12 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55