Déposée le 10 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIC'EMBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TECHNIC'EMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIC'EMBAL domicilié(e) 9 route de Dijon - 21380 - SAVIGNY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 036 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque TECHNIC'EMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECHNIC'EMBAL arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.
TECHNIC'EMBAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIC'EMBAL
TECHNIC'EMBAL, SARL - 9 route de Dijon - 21380 - SAVIGNY LE SEC - France - SIREN 401036041
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370344 - Publication au BOPI 2008-04-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2018 n°2677828 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-04
Feuillards de fer, d'acier ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; bandes à lier métalliques. Machine d'emballage ; machine pour l'empaquetage ; machine à envelopper ; dévidoirs mécaniques ; pistolets à colle électriques ; appareils pour la pose de clous, d'agrafes ; appareils de manutention (chargement et déchargement). Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartonnages ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; papier d'emballage ; feuilles bulls en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; pellicules en matière plastique (adhérentes, extensibles) pour la pelliculisation ; presses à agrafer (papeterie).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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