Marque enregistrée - Marque en vigueur

KARAPACE
SARL TECHNIC.CONFECTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4297116
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2026
KARAPACE de TECHNIC.CONFECTION

Présentation de la marque KARAPACE

Déposée le 6 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIC.CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KARAPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIC.CONFECTION domicilié(e) 73 R DE LA TALAUDIÈRE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 489 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque KARAPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARAPACE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.


SARL TECHNIC.CONFECTION, Société à responsabilité limitée - 73 R DE LA TALAUDIÈRE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 482489630


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Meubles ; coussins ; housses de protection pour meubles autres qu'en tissu ; Cordes, ficelles, bâches ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sangles non métalliques, sangles en matières textiles ; lanières en matières textiles ; maille en matières textiles ; filets en matières textiles, filets de protection, filets de camouflage ; Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit, couvertures de lit, drap-housse ; linge de maison ; housses de protection, housses de protection pour meubles en tissu, housses de protection pour matelas en tissu ; Matières plastiques fibreuses brutes à usage textile ; maille de protection en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).