Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMOTORAGE
TECHNIC 2 ROUES MG, EURL

Numéro de dépôt :
3873010
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
COMOTORAGE de TECHNIC 2 ROUES MG

Présentation de la marque COMOTORAGE

Déposée le 10 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TECHNIC 2 ROUES MG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMOTORAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TECHNIC 2 ROUES MG domicilié(e) 7 Rue De La Font Aux Moines - 23300 - LA SOUTERRAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 674 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Garcia Marc domicilié(e) CO BOUCHER P ESC 1, 28 rue Brillat Savarin - 75013 - PARIS - France.

La marque COMOTORAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMOTORAGE est expirée depuis le 10 novembre 2021.


TECHNIC 2 ROUES MG, EURL - 7 Rue De La Font Aux Moines - 23300 - LA SOUTERRAINE - France - SIREN 498674928


M. Garcia Marc - CO BOUCHER P ESC 1, 28 rue Brillat Savarin - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587089 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir.