Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCUISINE
TECHNIBOIS

Numéro de dépôt :
92437872
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque PROCUISINE

Déposée le 16 octobre 1992 par TECHNIBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est TECHNIBOIS, domicilié(e) La Nozillière, Route de Pleumartin, BP 1, SAINT SAUVEUR, 86100 CHATELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque PROCUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCUISINE est expirée depuis le 16 octobre 2002.

TECHNIBOIS a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIBOIS , PRO CUISINE , N NOZILUX , AQUARINE


TECHNIBOIS - La Nozillière, Route de Pleumartin, BP 1, SAINT SAUVEUR, 86100 CHATELLERAULT - France


VANDER-HEYM Serge CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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