Déposée le 9 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIBELT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TECHNIHORSE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIBELT domicilié(e) 1, rue du Commerce,61200 ARGENTAN - 61200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 708 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD Cedex - 35802 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIHORSE est expirée depuis le 9 novembre 2015.
SARL TECHNIBELT - 1, rue du Commerce,61200 ARGENTAN - 61200 - France - SIREN 389708454
CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD Cedex - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Constructions transportables métalliques, matériaux de construction métalliques destinés à réaliser des stalles pour chevaux, stalles métalliques pour chevaux, barreaux de grilles métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, colonnes métalliques [parties de constructions], tuyaux métalliques, matériaux à bâtir métalliques, chaînes pour bestiaux, boxes métalliques pour chevaux. Constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, matériaux de construction non métalliques destinés à réaliser des stalles pour chevaux, stalles non métalliques pour chevaux, barreaux de grilles non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, tuyaux rigides non métalliques [construction], boxes non métalliques pour chevaux. Crèches pour bestiaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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