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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIBEL
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TSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TSA
TECHNIBEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1221086
Date de dépôt :
07/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2012

Présentation de la marque TSA

Déposée le 7 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TECHNIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIBEL domicilié(e) Route départementale 28 REYRIEUX,01600 TREVOUX (dossier no 2230165) - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230165) - 69006 - France.

La marque TSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TSA est expirée depuis le 7 décembre 2012.

TECHNIBEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRAT'AIR , ICAR , OPTIMAIR , OPTIMAIR , CDC , LIGHT'AIR , TECTURBO , TECHNIBEL CLIMATISATION , LIGHT AIR


TECHNIBEL, Société Anonyme - Route départementale 28 REYRIEUX,01600 TREVOUX (dossier no 2230165) - 01600 - France - SIREN 759200728


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230165) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230165 - Publication au BOPI 2002-10-30

Renouvellement sans limitation n°2009556 - Publication au BOPI 1992-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de climatisation; pompes à chaleur.