Déposée le 1 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) TECHNIBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIBEL domicilié(e) Route départementale 28 REYRIEUX,01600 TREVOUX - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque CDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIBEL, Société Anonyme - Route départementale 28 REYRIEUX,01600 TREVOUX - 01600 - France - SIREN 759200728
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment pour le nettoyage de bacs de condensats. Désinfectant, notamment désinfectant pour bacs de condensats ; produit pour le traitement biocide de bacs de condensats.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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