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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNI VERT
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TECHNI VERT TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNI VERT TV
TECHNI VERT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93491620
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque TECHNI VERT TV

Déposée le 8 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNI VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNI VERT TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNI VERT domicilié(e) Z.A. Les Lats MALATAVERNE, 69510 MESSIMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 418 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Didier CLERC Notaire associé - France.

La marque TECHNI VERT TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNI VERT TV est expirée depuis le 8 novembre 2003.


TECHNI VERT S.A.R.L. - Z.A. Les Lats MALATAVERNE, 69510 MESSIMY - France - SIREN 332418110


Me Didier CLERC Notaire associé - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309631 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Activité d'aménagement d'espaces extérieurs et de décoration paysagée d'intérieur.