Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNI TOILE CONCEPT de la Protection à la Décoration
SARL Techni-Toile Concept

Numéro de dépôt :
4044923
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
TECHNI TOILE CONCEPT de la Protection à la Décoration de Techni-Toile Concept

Présentation de la marque TECHNI TOILE CONCEPT de la Protection à la Décoration

Déposée le 13 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techni-Toile Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TECHNI TOILE CONCEPT de la Protection à la Décoration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techni-Toile Concept domicilié(e) 13 Avenue de Pluhoët - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 229 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNI TOILE Concept domicilié(e) Siège 13 Avenue de Penhoët - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

La marque TECHNI TOILE CONCEPT de la Protection à la Décoration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNI TOILE CONCEPT de la Protection à la Décoration est expirée depuis le 13 novembre 2023.


SARL Techni-Toile Concept - 13 Avenue de Pluhoët - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 795229574


TECHNI TOILE Concept - Siège 13 Avenue de Penhoët - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Republication pour erratum - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Errata de la publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

– matières plastiques à l'état brut. – produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matières d'emballage en plastiques (isolation et confinement) ;

– matériaux de construction non métalliques, transportables.

– tentes, bâches, voiles matières textiles fibreuses brutes.

– services d'étanchéité (construction) construction navale.

– architecture – décoration d'intérieure.