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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNI-PROCESS
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TECHNI-PROCESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECHNI-PROCESS
TECHNI-PROCESS, SAS

Numéro de dépôt :
1695607
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
12/09/2021

Présentation de la marque TECHNI-PROCESS

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNI-PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « TECHNI-PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNI-PROCESS domicilié(e) ZI LA MUSCATELLE - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 011 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC DECANINI, TECHNI-PROCESS domicilié(e) ZI LA MUSCATELLE - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France.

La marque TECHNI-PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECHNI-PROCESS est expirée depuis le 12 septembre 2021.

TECHNI-PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : System 7 , As100 , Ac19 , Am90 , Am70


TECHNI-PROCESS, SAS - ZI LA MUSCATELLE - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France - SIREN 383011400


M. ERIC DECANINI, TECHNI-PROCESS - ZI LA MUSCATELLE - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2001 n°2206084 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°336056 - Publication au BOPI 2001-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486160 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06

Inscription le 18 janvier 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°567264 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

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