Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ac19
Techni Process, Sarl

Numéro de dépôt :
4356454
Date de dépôt :
22/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2027
Ac19 de Techni Process

Présentation de la marque Ac19

Déposée par voie électronique le 22 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techni Process auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ac19 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techni Process domicilié(e) 16 A Grand Rue - 8372 - HOBSCHEID - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-yves Moulin domicilié(e) 02 Chemin de l'Ermitage - 92190 - MEUDON - France.

La marque Ac19 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ac19 arrivera à expiration en date du 22 avril 2027.

Techni Process a également déposé les autres marques suivantes : System 7 , As100 , TECHNI-PROCESS , Am90 , Am70


Techni Process, Sarl - 16 A Grand Rue - 8372 - HOBSCHEID - Luxembourg


M. jean-yves Moulin - 02 Chemin de l'Ermitage - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie .