TECHNI-MOULES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS)
Numéro de dépôt :
1331746
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2025
Présentation de la marque TECHNI-MOULES
Déposée le 19 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNI-MOULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECHNI-MOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNI-MOULES domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE COMMERCIALE PATTE D'OIE, 10 RUE DE SAVOIE - 31330 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 828 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques LAVERGNE domicilié(e) 8 Port Saint Sauveur - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque TECHNI-MOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNI-MOULES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) - ZONE D'ACTIVITE COMMERCIALE PATTE D'OIE, 10 RUE DE SAVOIE - 31330 - MERVILLE - France - SIREN 720801828
Maître Jacques LAVERGNE - 8 Port Saint Sauveur - 31000 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2296037 - Publication au BOPI 2005-08-30
Renouvellement sans limitation n°2054589 - Publication au BOPI 1995-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 1 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°417459 - Publication au BOPI 2005-09-01
Inscription le 7 juin 2016 - Changement d'adresse n°671441 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616109 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-04-20
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machine moulage coulé sous pression pour pieces de machines, carton pour moulage, fontes de moulage gabarit de moulage, masse de moulage, pieces de moulage en caoutchouc, moules pour batteurs d'or (métal), moules creux, en métal (pas pour cuisson ni pâtisserie), moules creux pour fonderie en métal, moules creux en matières réfractaires, moules pour cylindres et disques phonographiques (métal), moules à glace (métal), moules en métal, pour le caoutchouc, moules en métal (pas pour cuisson ni pâtisserie), moules en métal pour fabrication d'objets en matière plastique, machines à mouler pour fonderie.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Papiers, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matière à calfeutrer, à étouper et à isoler tuyaux flexibles non métalliques. Traitement de matériaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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