Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART KITTING
TECHNI-MODUL ENGINEERING

Numéro de dépôt :
4522992
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
SMART KITTING de TECHNI-MODUL ENGINEERING

Présentation de la marque SMART KITTING

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par TECHNI-MODUL ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART KITTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est TECHNI-MODUL ENGINEERING domicilié(e) ZAC de Pérache - 63114 - COUDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SMART KITTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART KITTING arrivera à expiration en date du 7 février 2029.

TECHNI-MODUL ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : SMART INJECTION , SMART CONTROL , SMART PICK&PLACE , FPTM , SMART PILOT , TSHM , SMART INJECTION , SMART LAY-UP , SMART GRIPPER


TECHNI-MODUL ENGINEERING - ZAC de Pérache - 63114 - COUDES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Machines-outils, notamment pour procédés de fabrication ; robots industriels notamment pour procédés de fabrication ; robots et mécanismes robotisés pour le travail et le façonnage de matériaux composites, notamment pour le drapage de préforme en matériaux composites ;

Dispositif informatique intégrant un logiciel et une caméra et permettant le suivi et le contrôle de processus industriels de fabrication, la détection et la signalisation de déficiences ou d'incidents de fabrication.