Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TI
TECHNI INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
95563012
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2015

Présentation de la marque TI

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) TECHNI INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNI INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle de la Chambrouillère,53960 BONCHAMP LES LAVAL (dossier no 2283429) - 53960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 505 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LELASSEUX Gérard TECHNI INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle de la Chambrouillère,53960 BONCHAMP LES LAVAL (dossier no 2283429) - 53960 - France.

La marque TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI est expirée depuis le 10 mars 2015.

TECHNI INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : GERARD LELASSEUX , TI TECHNI INDUSTRIE , TECHNI INDUSTRIE


TECHNI INDUSTRIE S.A. - Zone Industrielle de la Chambrouillère,53960 BONCHAMP LES LAVAL (dossier no 2283429) - 53960 - France - SIREN 338505068


Monsieur LELASSEUX Gérard TECHNI INDUSTRIE - Zone Industrielle de la Chambrouillère,53960 BONCHAMP LES LAVAL (dossier no 2283429) - 53960 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283429 - Publication au BOPI 2005-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Machines agricoles notamment tondeuse à gazon Véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.