Déposée le 31 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) TECHNI CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PhotoProBox »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNI CONSEIL domicilié(e) route de Mansle - 16110 - AGRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 712 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNI CONSEIL domicilié(e) route de Mansle - 16110 - AGRIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNI CONSEIL, SA - route de Mansle - 16110 - AGRIS - France - SIREN 349712851
TECHNI CONSEIL - route de Mansle - 16110 - AGRIS - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 20 juillet 2009 - Rejet partiel n°502279 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; patrons pour la couture mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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