Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNI-BOIS 74
TECHNI-BOIS 74 SARL

Numéro de dépôt :
92434625
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque TECHNI-BOIS 74

Déposée le 9 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNI-BOIS 74 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « TECHNI-BOIS 74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNI-BOIS 74 domicilié(e) 11, rue de la Barrade, 74960 MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 124 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian DUGAT - France.

La marque TECHNI-BOIS 74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNI-BOIS 74 est expirée depuis le 9 septembre 2002.


TECHNI-BOIS 74 SARL - 11, rue de la Barrade, 74960 MEYTHET - France - SIREN 380124362


Monsieur Christian DUGAT - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268663 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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