Déposée le 13 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNI'BAIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ART des Menuisiers »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNI'BAIE domicilié(e) Rue Jean Monnet ZAC Lazzaro - 14460 - COLOMBELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 962 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT PARIS domicilié(e) 14, rue Edouard Lockroy - 75011 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNI'BAIE, Société par actions simplifiée - Rue Jean Monnet ZAC Lazzaro - 14460 - COLOMBELLES - France - SIREN 419962311
DECOUVERTES & DROIT PARIS - 14, rue Edouard Lockroy - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques, serrureries métalliques, quincaillerie métallique ; menuiseries métalliques, intérieures et extérieures ; portes, fenêtres, volets, portails métalliques ; arrêts, cadres et châssis de portes et fenêtres métalliques ; garde-corps métalliques ; poignées de portes en métal ; stores d'extérieur métalliques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Extincteurs. Systèmes (appareils) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques, portes, fenêtres, volets, stores et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique. Systèmes d'alarme ou de détection du feu et ou des effractions ; ferme-porte électriques. ;
Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel dinstruction ou denseignement (à lexception des appareils) ; papier, carton, affiches, brochures, dépliants, catalogues, prospectus, journaux ; autocollants, décalcomanies, supports publicitaires et matériel promotionnel et publicitaire en papier et en carton ; chéquiers, cartes de visite, couvertures et jaquettes (papeterie) ; gommes, règles, crayons et stylos. ;
Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques ; vitres (verre de construction), verre isolant (construction) ; bois de construction, bois façonné ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques ; portes, fenêtres, volets, portails non métalliques, en bois, en polychlorure de vinyle (PVC) ; moulures [construction] non métalliques ; boiseries ; arrêts, cadres et châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; garde-corps non métalliques ; cloisons non métalliques ; escaliers non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques. Stores d'extérieur, ni métalliques, ni en matières textiles ;
Meubles, pans de boiseries pour meubles ; moulures pour cadres [encadrements] ; travaux débénisterie ; présentoirs ; portes de meubles ; poignées et garnitures de portes non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;
Publicité. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Conseil, consultation, aide en organisation et direction des affaires. Etude de marché, comparaison de prix, promotion des ventes pour des tiers, conseils en organisation et direction de réseaux de commerce organisé. Publication, diffusion, mise à jour de textes et matériel publicitaires sur tous supports. Publicité en ligne sur réseau informatique, sur lieu de vente ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions ; événements publicitaires. ;
Construction et réparation. Maçonnerie, travaux de plâtrerie, réparation de serrures, services d'étanchéité. Pose de menuiseries. Conseil et informations pour la pose, la réparation, la rénovation, lentretien et la construction de menuiseries ; installation et pose de portes, de fenêtres, de volets, d'escaliers et de portails. Travaux d'ébénisterie (réparation) et de menuiserie. Information en matière de construction. Mise à disposition de savoir-faire en matière d'installation et de réparation de portes, portails, fenêtres, volets et stores. ;
Architecture ; décoration intérieure, études de projets techniques ; conseils, expertises, essai de matériaux dans le domaine des menuiseries ; conseils en construction.
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