Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNETICS GROUP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HELICOCARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNETICS GROUP FRANCE domicilié(e) 90 rue de la Roche du Geai - 42000 - Saint Etienne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.
La marque HELICOCARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNETICS GROUP FRANCE SAS - 90 rue de la Roche du Geai - 42000 - Saint Etienne - France
CABINET MARC SABATIER, Monsieur Marc SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; joints métalliques ; joints brosses métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; alimentateurs pour carburants ; alternateurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'aspiration d'air ; appareils de levage ; bagues de graissage ; boîtes de graissage [machines] ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs [machines] ; condenseurs à air ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; dynamos ; économiseurs de carburant pour moteurs ; machines à filtrer ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres à air pour moteur de véhicule ; filtres à huile ; filtres à carburants ; monte-charge ; moteurs hydrauliques ; outils [parties de machines] ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et de fenêtres ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; pistons de moteurs ; pistons de cylindres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; pompes de graissage ; pompes [machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; régulateurs de pression [parties de machines] ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; silencieux pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; volants de machine ; vérins et crics [machines] ; joints (partie de moteurs) ; joints de cardan ; joints d’étanchéité ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; autoneiges ; bicyclettes ; trottinettes (véhicules); vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de véhicules ; guidons de cycles ; jantes de véhicules ; pédales de véhicules ; pneumatiques de véhicules , de cycles ; roues de véhicules ; volants de véhicules ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; attelage de remorques pour véhicules ; remorques de véhicules ; bennes de camions ; accouplements pour véhicules terrestres ; alarmes antivol pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; amortisseurs pour véhicules ; antivols pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour véhicule ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; chaînes pour automobiles ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; jantes pour roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; plaquettes de frein pour automobiles ; disques de frein ; mâchoires de frein ; tambours de frein ; étriers de frein ; pneus ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants pour véhicules ; bouchons de réservoir de véhicules ; cendriers pour véhicules ; carters de véhicules ; essuie-glaces pour véhicules ; pare-soleil pour véhicules, sièges de véhicules ; direction assistée pour véhicules ; pièces composant le moteur de véhicules, à savoir radiateurs pour moteur, disques d'embrayage pour moteur, butées d'embrayage pour moteur, mécanismes d'embrayage pour moteur, kits complets d'embrayage pour moteur, pompes à huile pour moteur, pompes à eau pour moteur, kits de distribution pour moteur, courroies de distribution pour moteur, galets tendeurs et enrouleurs pour moteur, alternateurs, démarreurs, bobines d'allumage pour moteur, pièces pour la suspension et la direction de moteur de véhicules nommément rotules, biellettes, bras de suspension, calles de moteur anti coupe, supports de moteur, articulations de moteur, roulements ; pièces composant la carrosserie de véhicules à savoir ailes, parechocs, portières, coffres, toits, capots, plateaux, ridelles ; joints ;
Caoutchouc, gutta-percha; gomme, amiante, mica; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; matériaux d’isolation ; tuyaux flexibles non métalliques; bouchons en caoutchouc; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; feuilles métalliques isolantes; gants isolants ; rubans isolants ; tissus ou vernis isolants; résines artificielles ou synthétiques (produit semi finis); sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage; fibres ou laines de verre pour l'isolation; enduits isolants; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments; matières isolantes, peintures et huiles isolantes; isolants; vernis isolants; tissus et rubans isolants, laine de verre pour l'isolation; mastic pour joints ; joints pour l’étanchéité ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; joints de carbone ; joints de cylindre ; joints pour conduites ; garniture pour joints à expansion.
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