Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCANEME
Numéro de dépôt :
1524753
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/1999
Présentation de la marque SCANEME
Déposée le 12 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCANEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCANEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANEME est expirée depuis le 12 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39