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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNEAU
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Hydrosphère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hydrosphère
TECHNEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4131775
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2024
Hydrosphère de TECHNEAU

Présentation de la marque Hydrosphère

Déposée le 6 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hydrosphère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNEAU domicilié(e) ZA La Chevalerie - 50570 - MARIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNEAU, M. NEEL Sébastien domicilié(e) ZA La Chevalerie - 50570 - MARIGNY - France.

La marque Hydrosphère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hydrosphère est expirée depuis le 6 novembre 2024.

TECHNEAU a également déposé les autres marques suivantes : TechneauSphère , CoalescEau , TECHNEAU , TECHNEAU , CONFORT & EAU NOUVELLE EAU, NOUVELLE VIE , TECHNEAU


TECHNEAU, SAS - ZA La Chevalerie - 50570 - MARIGNY - France


TECHNEAU, M. NEEL Sébastien - ZA La Chevalerie - 50570 - MARIGNY - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682843 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Stérilisateurs.