Déposée par voie électronique le 30 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) TECHNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CoalescEau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNEAU domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE LA CHEVALERIE - 50570 - MARIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 388 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque CoalescEau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNEAU, SA - ZONE ARTISANALE DE LA CHEVALERIE - 50570 - MARIGNY - France - SIREN 380388918
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Machines à savoir machines pour le relevage et le traitement des eaux, machines pour la régulation et le contrôle du débit des eaux, machines pour l'isolation et le sectionnement des réseaux d'eau et pour bassins de retenue de l'eau ;
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir appareils et dispositifs pour le relevage, le traitement et la régulation des eaux, équipements hydrauliques pour réseaux d'eau, équipements hydrauliques de régulation et de reprise des effluents, filtres [parties de machines ou de moteurs], séparateurs d'hydrocarbures et séparateurs de graisses et/ou fécules, décanteurs particulaires, décanteurs digesteurs, décanteurs lamellaires, décanteurs dépollueurs, débourbeurs, régulateurs et contrôleurs de débit des eaux, appareils et dispositifs pour le sectionnement et l'isolation des réseaux d'eaux, équipements de bassins de rétention des eaux, appareils et dispositifs pour le traitement des eaux des aires de carénages, appareils et dispositifs pour le traitement des eaux des installations de lavage viticoles, vinicoles ou agricoles ;
Installation, réparation et maintenance de machines, d'appareils et dispositifs pour le relevage, le traitement et la régulation des eaux. Conseil en matière d'installation, réparation et maintenance de machines, d'appareils et dispositifs pour le relevage, le traitement et la régulation des eaux.
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