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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNAL
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SYNARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYNARC
TECHNAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92415310
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
08/04/2012

Présentation de la marque SYNARC

Déposée le 8 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SYNARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL domicilié(e) 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2214418) - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNAL Direction Juridique domicilié(e) BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2214418) - 31037 - France.

La marque SYNARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYNARC est expirée depuis le 8 avril 2012.

TECHNAL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINOXE , IPHARRA , TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR , MICROLOGIC , (Marque figurative) , TECHNAL ESPACE HABITAT , CLASSIBELLE , UNICITY , LATITUDE , REPERE


TECHNAL Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2214418) - 31037 - France - SIREN 542089644


TECHNAL Direction Juridique - BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2214418) - 31037 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2214418 - Publication au BOPI 2002-01-21

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination n°448667 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448668 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 2 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456643 - Publication au BOPI 2007-07-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Chassis préfabriqués en aluminium ou PVC, pré-cadres, ouvrants et dormants, et plus particulièrement, fenêtres, portes-fenêtres, portes, garde-corps, cloisons, volets, tous ces produits étant destinés au bâtiment