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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNAL
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REPERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REPERE
TECHNAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93495005
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2013

Présentation de la marque REPERE

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL domicilié(e) 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE,FRANCE (dossier no 2247736) - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNAL Direction Juridique domicilié(e) BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2247736) - 31037 - France.

La marque REPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPERE est expirée depuis le 7 août 2013.

TECHNAL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINOXE , IPHARRA , TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR , MICROLOGIC , (Marque figurative) , TECHNAL ESPACE HABITAT , CLASSIBELLE , UNICITY , LATITUDE , EVOLUTIS


TECHNAL, Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE,FRANCE (dossier no 2247736) - 31037 - France - SIREN 542089644


TECHNAL Direction Juridique - BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2247736) - 31037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation le 7 août 2003 n°2247736 - Publication au BOPI 2003-08-07

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Profilés et accessoires à savoir: roulettes, fermetures, ferrures, verrous, quincaillerie et serrures métalliques, pour la fabrication d'éléments de façades, de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes.Profilés et accessoires à savoir: roulettes, fermetures, verrous, quincaillerie et serrures non métalliques, pour la fabrication d'éléments de façades, de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.