Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Profilés TECHNAL
TECHNAL société anonyme

Numéro de dépôt :
3195713
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/11/2012
Profilés TECHNAL de TECHNAL

Présentation de la marque Profilés TECHNAL

Déposée le 25 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Profilés TECHNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL domicilié(e) 270, rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNAL Direction Juridique domicilié(e) BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France.

La marque Profilés TECHNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Profilés TECHNAL est expirée depuis le 25 novembre 2012.

TECHNAL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINOXE , IPHARRA , TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR , MICROLOGIC , (Marque figurative) , TECHNAL ESPACE HABITAT , CLASSIBELLE , UNICITY , LATITUDE , REPERE


TECHNAL société anonyme - 270, rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE - 31037 - France - SIREN 542089644


TECHNAL Direction Juridique - BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Eléments de menuiseries métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) et les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes, fenêtres, portes fenêtres, vérandas, verrières et structures de façades légères.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.