Déposée le 12 octobre 2000 par la société TECHNAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EQUINOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la société TECHNAL domicilié(e) Société Anonyme, Siège social : 270, rue Léon Joulin, 31037 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Technal - France.
La marque EQUINOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNAL - Société Anonyme, Siège social : 270, rue Léon Joulin, 31037 Toulouse - France - SIREN 542089644
Technal - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Eléments de menuiserie métallique (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation), pour façades, portes, fenêtres et analogues, ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir portes un et deux vantaux, fenêtres et porte-fenêtres battantes et ensembles menuisés. Eléments de menuiserie non métallique (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation), pour façades, portes, fenêtres et analogues, ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir portes un et deux vantaux, fenêtres et porte-fenêtres battantes et ensembles menuisés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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