Déposée le 24 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « EPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL domicilié(e) 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2225302) - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNAL Direction Juridique domicilié(e) BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2225302) - 31037 - France.
La marque EPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNAL, SA - 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2225302) - 31037 - France - SIREN 542089644
TECHNAL Direction Juridique - BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2225302) - 31037 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225302 - Publication au BOPI 2002-07-26
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Profilés et accessoires à savoir: roulettes, fermetures, ferrures, verrous, quincaillerie et serrures métalliques, pour la fabrication de chassis de fenêtres, de porte-fenêtres et de portes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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