Déposée le 11 mai 1988 par TECHNAL snc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TECHNAL snc, domicilié(e) 270, rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane PORTES - France.
La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNAL snc - 270, rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE CEDEX. - France
Christiane PORTES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53055 - Publication au BOPI 1991-04-24
Couleurs;vernis;laques;lasures;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques notamment vérandas;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes et plus particulièrement profilés.Matériaux de construction non métalliques;pierres naturelles et artificielles, bois de construction notamment lamellé collé; constructions transportables non métalliques, charpente non métallique, menuiserie, abris, vérandas.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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