Déposée le 24 octobre 1989 par TECHNAL SNC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « LIGNE DETAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TECHNAL SNC, domicilié(e) 270, rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane PORTES - France.
La marque LIGNE DETAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNAL SNC - 270, rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE CEDEX - France
Christiane PORTES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20
Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53055 - Publication au BOPI 1991-04-24
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes et plus particulièrement profilés. Meubles, mobilier d'agencement de magasins, mobilier de bureau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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